Offre de Stage ou Alternance : Juriste Propriété Intellectuelle (F/H)
Superprod Group
Présentation de l’entreprise : Superprod Group est un acteur majeur dans le domaine de la production audiovisuelle, notamment à travers le développement, la production et la distribution de longs-métrages et de séries télévisées, qu’elles soient d’animation ou de fiction. Avec des studios d’animation situés à Paris, Angoulême, Milan et Luxembourg, et des bureaux à Los Angeles et New York, Superprod se positionne comme un leader international dans son secteur.
Description du poste
Intitulé : Stage ou Alternance : Juriste Propriété Intellectuelle (F/H)
Au sein du service juridique de Superprod, vous aurez la responsabilité d’accompagner les équipes sur diverses questions juridiques liées à la propriété intellectuelle, à la corporate et à d’autres domaines pertinents. Vos missions comprendront :
- Rédaction de contrats : Élaboration de contrats d’auteurs, y compris des bibles littéraires, graphiques, scénarios, et plus encore, en versions française et anglaise.
- Assistance à la vente de droits : Participation à l’élaboration des contrats de vente de droits et mandats d’agent pour l’activité de distribution de programmes audiovisuels, ainsi que des contrats de financement.
- Édition musicale : Rédaction des contrats liés à l’activité d’édition musicale de la filiale 440HZ, ainsi que des contrats au sein du Pôle Fiction.
- Inscription et suivi des droits : Inscription au RCA, ISAN, et participation aux dépôts de marques et de demandes de subventions.
- Gestion des relations : Suivi des relations avec les partenaires financiers et artistiques des productions.
- Activités diverses : Participation à la veille juridique et au suivi des obligations législatives et réglementaires.
Profil recherché
Le candidat idéal devra être issu(e) d’une formation Bac+5 en droit privé, avec une spécialisation en propriété littéraire et artistique ou en droit de l’audiovisuel. Une maîtrise très bonne ou un niveau bilingue en anglais est impérative.
Des connaissances dans le domaine de la production audiovisuelle et une première expérience au sein d’une société de production ou d’un diffuseur seront considérées comme des atouts. Un stage conventionné ou un contrat d’apprentissage est requis pour ce poste.
Rémunération et conditions
La rémunération sera conforme aux standards légaux et pourra être ajustée selon le profil du candidat. Ce stage ou alternance se déroulera à Paris.
Postulez
Si vous êtes intéressé(e) par cette opportunité unique au sein d’un groupe dynamique et en pleine expansion, n’hésitez pas à postuler dès maintenant !
📅 Date de publication de l’offre : Thu, 26 Jun 2025 22:29:54 GMT
🏢 Entreprise : Superprod Group
📍 Lieu : Paris
💼 Intitulé du poste : Stage ou Alternance : Juriste Propriété Intellectuelle l F/H
💶 Rémunération proposée :
📝 Description du poste : SUPERPROD développe, produit et distribue des longs-métrages et séries TV d’animation et de fiction et possède ses propres studios d’animation à Paris, Angoulême, Milan et Luxembourg ainsi que des bureaux à Los Angeles et New York. Superprod recherche son/sa prochain(e) stagiaire ou alternant au sein du service juridique
Au sein de notre service Juridique, vous accompagnez les équipes sur les questions juridiques en matière de propriété intellectuelle (PLA, marques, contrefaçon, etc.), corporate, etc. et en particulier : – Etablir des contrats d’auteurs (bible littéraire, bible graphique, scénario, réalisation, musique, etc.) et directeur d’écriture, en français et en anglais (pour le développement et la production des séries et longs métrages) ; – Participer à l’élaboration des contrats de vente de droits et mandats d’agent pour l’activité de distribution de programmes audiovisuels de la filiale SUPERIGHTS, des contrats de financement (chaîne, sofica, coproduction), des contrats de prestationde servicesvariés; – Participer à la rédaction des contrats divers liés à l’activité d’édition musicale de la filiale 440HZ et aux contrats liés au Pôle Fiction (contrats d’option et cession de droits, contrats de co-développement et co-production notamment) ; – Faire les inscriptions au RCA, ISAN, aux dépôts des marques, etc. et participer au dépôt des dossiers de subventions; – Participer au suivi des relations avec les partenaires financiers (chaînes, CNC, coproducteurs, etc.) et artistiques (auteurs, réalisateurs, etc.) des productions; – Participer plus généralement à l’ensemble de l’activité service: dossiers juridiques corporate, suivi des développements et des productions, etc. ; – Participer à la veille juridique, au suivi du cadre et des nouvelles obligations législatives et réglementaire (comptes-rendus des réunions syndicales en matière juridique et sociale).
Vous êtes issu(e) d’une formation Bac+5 en droit privé, avec impérativement une spécialisation en propriété littéraire et artistique ou droit de l’audiovisuel. Vous avez une très bonne maîtrise ou êtes bilingue en anglais (écrit et oral). Des connaissances, un intérêt prononcé pour la production audiovisuelle, voire une première expérience au sein d’une société de production ou un diffuseur, sont des atouts appréciés. Convention de stage ou contrat d’apprentissage obligatoire. Rémunération légale adaptée au type de contrat (stage ou alternance) et qui pourra faire l’objet d’un ajustement selon le profil.
BAC+5
🔎 Offre d’emploi vérifiée et enrichie selon la ligne éditoriale de l’Association Artia13 : éthique, inclusion, transparence et vigilance contre les annonces trompeuses.
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